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5 résultats pour la recherche : Sujet "SENS YONNE : DROIT COUTUMIER"

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Conférence de la coutume de Sens avec le droit romain, les ordonnances du royaume et les autres coutumes...par Pelée de Chenouteau,...suivi de Détails historiques sur le bailliage de Sens et...

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TitreConférence de la coutume de Sens avec le droit romain, les ordonnances du royaume et les autres coutumes...par Pelée de Chenouteau,...suivi de Détails historiques sur le bailliage de Sens et...
AuteurPelée de Chenouteau
EditeurVeuve Tarbé
Date édition1787

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Coustumes [Coutumes] du Bailliage de Sens & ancie[n]s ressorts d'iceluy, redigées, & arestées au mois de Novembre, l'An Mil cinq cents cinquante cinq, par Ordonance du Roy

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TitreCoustumes [Coutumes] du Bailliage de Sens & ancie[n]s ressorts d'iceluy, redigées, & arestées au mois de Novembre, l'An Mil cinq cents cinquante cinq, par Ordonance du Roy
EditeurDe l'impr. de Gilles Richeboys
Date édition1556

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Coustumes [Coutumes] du Bailliage de Sens & anciens ressorts d'iceluy : Avec les notes de M. Jean Penon,...

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TitreCoustumes [Coutumes] du Bailliage de Sens & anciens ressorts d'iceluy : Avec les notes de M. Jean Penon,...
Editeurchez André Jannot
Date édition1732

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Coustumes [Coutumes] du Bailliage de Sens & ancie[n]s ressorts d'iceluy, redigées, & arestées au mois de Novembre, l'An Mil cinq cents cinquante cinq, par Ordonance du Roy

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TitreCoustumes [Coutumes] du Bailliage de Sens & ancie[n]s ressorts d'iceluy, redigées, & arestées au mois de Novembre, l'An Mil cinq cents cinquante cinq, par Ordonance du Roy
EditeurDe l'Imprimerie de Gilles Richeboys
Date édition1556

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Coutume des baillages de Sens et de Langres, commentée et conferée avec les Coûtumes voisines, & specialement avec celle de Chaumont en Bassigny

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TitreCoutume des baillages de Sens et de Langres, commentée et conferée avec les Coûtumes voisines, & specialement avec celle de Chaumont en Bassigny
AuteurLaistre, Juste de
Editeurchez les Freres Osmont
Date édition1731

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